LES ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
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LES DÉCISIONS DU MAIRE
LES DÉCISIONS DU MAIRE
LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX
LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX
LES DÉLIBÉRATIONS
LES DÉLIBÉRATIONS
Les arrêtés préfectoraux
Les arrêtés municipaux
Les décisions du maire
Les délibérations
17 Octobre 2023
- Délibération n°2023-043 – 17/10/2023 – Election des suppléants des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales (retire et remplace délibération n° 2023-026)
- Délibération n°2023-044 – 17/10/2023 – Désignation des membres élus du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Délibération n°2023-045 -17/10/2023 – Modification des Commissions municipales
- Délibération n°2023-046 – 17/10/2023 – Renouvellement de la convention @ctes
- Délibération n°2023-047 – 17/10/2023 – Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la compétence « mobilité électrique » définie comme compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
- Délibération n°2023-048 – 17/10/2023 – Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°2023-049 – 17/10/2023 – Règlement intérieur du personnel
- Délibération n°2023-050 – 17/10/2023 – Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Adhésion à la convention de participation prévoyance et santé du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)
- Délibération n°2023-051 – 17/10/2023 – Attribution d’une subvention à l’école maternelle Simone VEIL
- Délibération n°2023-052 – 17/10/2023 – Incorporation dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées AE 75 et AE 110
- Délibération n°2023-053 – 17/10/ 2023 – Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée BC 108
- Délibération n°2023-054 – 17/10/2023 – Révision du Plan Local d’Urbanisme – Nouveau débat du projet d’aménagement et de développement durable
- Délibération n°2023-055 – 17/10/ 2023 – Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de déposer le permis de construire pour l’installation de deux conteneurs stade Gaston Cornu
- Délibération n°2023-056 – 17/10/2023 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer le permis de construire pour divers travaux sur le site de l’école Joliot Curie
- Délibération n°2023-057 – 17/10/2023 – Zone d’aménagement concerté du quartier des Gournais : présentation du Compte Annuel d’Activités aux Collectivités Locales (CRACL) – Réalisations 2022 – Objectifs 2023
- Délibération n°2023-058 – 17/10/2023 – Convention de partenariat avec l’association FLPEJR pour le salon du livre Jeunesse 2024